Dans notre quotidien, nous avons de nombreux échanges avec des entreprises de tailles et de secteurs différents. Outre les entreprises qui sont en principe favorables à la saisie des temps, il y a aussi une proportion considérable d'entreprises qui refusent complètement une telle solution pour leurs collaborateurs. Ce refus peut s'expliquer par les raisons les plus diverses.
Dans cet article de blog, j'aimerais mettre en lumière trois raisons objectives.
1) La saisie du temps de travail et l'horaire de travail fondé sur la confiance ne vont pas ensemble.
Selon une étude de 2018 , près de 50 % des travailleurs allemands ne saisissent pas du tout leur temps de travail ou ont un horaire de travail basé sur la confiance. Beaucoup de ces personnes invoquent comme raison le fait qu'elles n'enregistrent pas leurs heures de travail, car cela n'est en principe pas combinable avec le temps de travail fondé sur la confiance. La raison sous-jacente, pourrait-on supposer, est que la saisie du temps offre une restriction de la liberté actuelle et n'est donc pas souhaitable.
Sur le fond, cette position est compréhensible. L'introduction d'une saisie du temps de travail implique tout d'abord un certain effort, qui est toutefois gérable si l'on recourt à des solutions appropriées. Mais si l'on adopte un autre point de vue, on comprend la transparence ainsi obtenue. C'est ainsi que l'on constate que les personnes travaillent plus qu'elles ne le devraient et qu'elles font régulièrement des heures supplémentaires. Or, selon une étude récente de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et de l'Organisation internationale du travail (OIT), cela constitue une charge importante pour leur santé. L'enregistrement du temps de travail est sur ce point un bon instrument de contrôle pour prévenir ce problème. Il est également possible, dans le cadre d'un horaire de travail de confiance, de profiter des avantages d'un enregistrement du temps de travail en tant qu'entreprise.
2. l'enregistrement du temps de travail crée de la méfiance
Un autre argument souvent entendu dans le quotidien avec les ressources humaines et les directeurs d'entreprise est que l'on fait confiance aux gens et que l'on n'aurait pas besoin d'une telle chose. Cela alimenterait bien plus la méfiance et tournerait ainsi le climat de l'entreprise dans le sens négatif. Il s'agit là d'un argument valable et sérieux. L'enregistrement du temps de travail peut effectivement être utilisé à mauvais escient comme un simple instrument de contrôle. Au lieu d'être utilisé de manière positive, il peut, comme tout outil, être détourné de manière négative. Dans ce cas, les conséquences seraient la détérioration redoutée du climat de l'entreprise et de l'atmosphère de travail. Avec une communication clairement positive de la part des cadres et des règles claires pour éviter les abus, c'est un point qui peut être maîtrisé.
3) Légalement, je ne suis pas obligé de mettre en place/d'utiliser un système de gestion du temps.
L'autre jour, j'ai parlé au téléphone avec l'un de nos clients existants qui m'a dit : "Nous nous défendons tant que nous ne sommes pas obligés par la loi de mettre en place un système de saisie du temps de travail dans l'entreprise".
En principe, plusieurs éléments plaident en faveur de la justesse de cette affirmation.
Le célèbre arrêt de la Cour de justice de l'UE de 2019 selon lequel
"Les États membres[...] doivent obliger les employeurs à mettre en place un système permettant de mesurer le temps de travail quotidien."
n'a pas encore été transposée dans le droit allemand.
Par conséquent, selon la conclusion, il n'y aurait pas encore d'obligation. Sur la base de la décision de la CJCE, il existe déjà des premiers jugements du tribunal du travail d'Emden qui considèrent une telle obligation comme tout à fait donnée (voir aussi : 2 Ca 94/19 et 2 Ca 144/20). Toutefois, le LAG de Basse-Saxe a relativisé la situation dans une procédure d'appel de l'ArbG d'Emden en citant "La Cour de justice de l'UE [...] se voit refuser la compétence de prendre position sur les questions de rémunération du travail".
Il en va autrement lorsqu'il s'agit de la question de l'enregistrement des heures supplémentaires. L'article 16 de la loi sur le temps de travail (ArbZG ) réglemente cette question depuis 1994 et impose une saisie obligatoire des heures supplémentaires. Des jugements récents (voir par exemple ArbG Emden - Az. : 2 Ca 144/20 - jugement du 24.09.2020) l'ont confirmé.
En fin de compte, il n'y a pas de réponse claire à la question de savoir s'il existe une obligation de mettre en place un enregistrement objectif du temps de travail. Les jugements du tribunal du travail d'Emden montrent toutefois qu'une entreprise est définitivement plus sûre si elle peut déjà garantir la mesure objective du temps de travail dans l'entreprise. Les observateurs s'attendent à ce qu'une réglementation légale soit adoptée après les élections fédérales. Agir dès maintenant pourrait tout à fait épargner un stress inutile aux responsables des ressources humaines et aux directeurs d'entreprise.
Conclusion
Cet article a pour but de comparer objectivement trois arguments contre la saisie du temps de travail avec les faits existants. Les trois points sont des arguments valables et peuvent être une raison pour une entreprise de se décider contre une saisie du temps de travail.
Toutefois, en y regardant de plus près, ces trois points peuvent être relativisés ou même invalidés. Ainsi, même dans le cas d'un horaire de travail basé sur la confiance, la saisie du temps peut apporter une contribution positive à l'entreprise, à savoir protéger la santé des collaborateurs. En outre, il ne doit pas avoir d'influence négative sur la culture d'entreprise, comme beaucoup le craignent. Il est toutefois nécessaire de communiquer clairement l'objectif et d'établir des règles précises pour éviter les abus.
Aujourd'hui, vous n'êtes pas encore obligé de tenir un registre de l'ensemble du temps de travail. Les heures supplémentaires sont toutefois déjà exclues de cette obligation. Il est toutefois à prévoir que les entreprises seront soumises à des obligations en la matière dans les mois à venir.
En fin de compte, la saisie du temps de travail est un outil qui peut être utilisé à bon ou à mauvais escient. En fin de compte, c'est vous qui décidez pour quel usage vous l'utilisez. Ma recommandation : ne l'utilisez que pour de bonnes raisons, cela en vaudra la peine. Même si cela ne sert qu'à protéger la santé de vos collaborateurs ou collègues en limitant fortement les heures supplémentaires. Rien que pour cela, cela en vaut la peine et permettra de récupérer plusieurs fois son coût.